Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCANDIFF
SCANCLIC, SARL

Numéro de dépôt :
3829811
Date de dépôt :
10/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2021
SCANDIFF de SCANCLIC

Présentation de la marque SCANDIFF

Déposée le 10 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCANCLIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCANDIFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCANCLIC domicilié(e) 23 Rue Jean-Jacques Rousseau, 75001 PARIS - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 654 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Gérard HAAS, Associé de la SELARL HAAS Société d'Avocats domicilié(e) 87 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France.

La marque SCANDIFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCANDIFF est expirée depuis le 10 mai 2021.

SCANCLIC a également déposé les autres marques suivantes : SCANCLIC LA REGIE DATA , LA REGIE DATA


SCANCLIC, SARL - 23 Rue Jean-Jacques Rousseau, 75001 PARIS - 75001 - PARIS - France - SIREN 453654519


Maître Gérard HAAS, Associé de la SELARL HAAS Société d'Avocats - 87 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Publications électroniques téléchargeables. Programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables]. Programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables]. Programmes d'ordinateurs enregistrés. Supports de données magnétiques. Services d'aide, de conseils pour l'organisation et la direction des affaires. Consultation en affaires. Services de conseils et d'informations commerciales. Services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données, et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communication écrite et d'enregistrements sonores et/ou visuels. Services de revues de presse. Abonnement à tous supports d'information, de textes, de sons et/ou d'images. Publicité. Régie publicitaire. Agences de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publicité sur réseaux de télécommunications. Diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés et échantillons) et annonces publicitaires. Location d'espaces publicitaires et de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Services de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance. Recueil de données dans un fichier central. Gestion de fichiers informatiques. Gestion de fichiers de bases de données marketing et de fichiers informatiques à des fins de promotions publicitaires. Gestion administrative d'équipements de télécommunication. Organisation de foires ou d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Promotion des ventes pour des tiers. Services d'audit commercial et publicitaire. Télécommunications. Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications. Agence de presse et d'informations (nouvelles). Communication par terminaux d'ordinateurs et par réseaux de fibres optiques. Communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou par satellites. Services d'affichage électronique (télécommunications). Informations en matière de télécommunications. Compilation, traitement et transmissions de messages, de données, de sons et d'images assistées ou non par ordinateur, par réseau de fibres optiques, par voie hertzienne, par câbles, par terminaux d'ordinateurs, par voie téléphonique, télématique, radiophonique et par satellites ou par quelque voie que ce soit. Communication d'informations par des multimédias. Services de téléconférences. Services de communication par Internet. Messagerie électronique. Mise à disposition (transmission) d'informations sur l'Internet et services de transmission de conseils interactifs de type technique, en particulier interrogations électroniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, à savoir mise à disposition technique d'un marché virtuel sur l'Internet. Services d'un fournisseur d'accès à l'Internet, à savoir mise à disposition d'accès à l'Internet. Services en ligne, à savoir transmission d'informations en tout genre sous forme de sons, de textes et d'images. Location d'équipements de télécommunications. Diffusion de programmes audiovisuels et multimédias à usage interactif ou non. Service de transmission d'information par réseau télématique. Reconstitution de bases de données. Conception de système informatique. Conception et élaboration de programmes pour le traitement de données, de textes, d'hypertextes, d'images et de sons. Conception et élaboration de systèmes informatiques et de système de communications, de télécommunications, d'images, de sons, de données et de signaux. Conception et élaboration de programmes d'accès aux réseaux de télécommunications ou à un centre serveur. Conception et élaboration de système multimédias, de produits interactifs. Conversion de données et de programmes informatiques (autres que conversion physique). Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services d'accès à un réseau de télécommunication notamment au moyen d'une télévision ou d'un micro-ordinateur. Services d'accès à un portail de réseau de télécommunication. Services d'accès à un moteur de recherche de réseaux de télécommunications, balayage et transfert de données, d'images de sons, de signaux. Consultation en matière d'ordinateur. Location d'ordinateurs et de logiciels informatiques. Maintenance de logiciels d'ordinateurs. Programmation pour ordinateurs. Duplication de programmes informatiques. Elaboration, conception de logiciel. Installation et mise à jour de logiciel. Etude de projets techniques. Ingénierie et services en matière de conception, réalisation, mise en oeuvre d'applications dans le domaine des technologies de l'informatique, de l'information, de la communication, des télécommunications. Services en rapport avec l'Internet, à savoir courtage et location de temps d'accès à des bases de données. Mise en forme, conception, entretien et mise à disposition de sites Web pour des tiers. Hébergement de sites Web. Gestion administrative de serveurs informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.